Dernière mise à jour : 12/12/2024
En conformité avec les dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique (« LCEN »), il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site internet Atelier Astrance les présentes mentions légales.
1. Informations sur l’éditeur du site
Le site Atelier Astrance est édité par :
- Nom de l’artisane : Fanny Darcq
- Statut juridique : [Micro-entreprise/SARL, etc.]
- Siège social : 2 rue du Clos Deland 25560 Frasne
- Numéro SIRET : [Numéro]
- TVA intracommunautaire : [Numéro, si applicable]
- E-mail de contact : atelier.astrance@gmail.com
- Création du site : Mel webassistante (Mélanie Quinart)
2. Informations sur l’hébergeur
L’hébergement du site est assuré par :
- Nom de l’hébergeur : Infomaniak
- Adresse : Rue Eugène Marziano 25 1227 Les Acacias (GE)
- Site web : www.infomaniak.com
- Téléphone : CH-660.0.059.996-1
3. Objet du site
Le site Atelier Astrance a pour objet de présenter et de commercialiser les créations artisanales de Fanny Darcq, notamment :
- Des bouquets et couronnes en fleurs séchées
- Des décorations florales
- DIY fleurs séchées
- Des bougies artisanales
4. Propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur le site (textes, images, graphismes, logo, icônes, etc.) sont la propriété exclusive de Fanny Darcq ou sont utilisés avec l’autorisation de leurs auteurs respectifs.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, ou adaptation des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sauf autorisation écrite préalable de Fanny Darcq.
5. Responsabilité
a) Contenu du site :
Fanny Darcq s’efforce d’assurer la précision et la mise à jour des informations présentées sur le site. Toutefois, elle ne saurait être tenue responsable des erreurs ou omissions, ni des conséquences de l’utilisation des informations fournies.
b) Liens externes :
Le site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites internet. Fanny Darcq ne peut être tenue responsable du contenu de ces sites tiers.
c) Disponibilité du site :
Fanny Darcq s’engage à faire ses meilleurs efforts pour garantir l’accessibilité du site, mais ne saurait être tenue responsable en cas d’indisponibilité temporaire ou permanente.
6. Protection des données personnelles
Les informations concernant le traitement des données personnelles des utilisateurs sont détaillées dans notre Politique de Confidentialité.
7. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de règlement amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
Merci de votre visite sur notre site !